Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WABSIC
MESSIER-BUGATTI Société anonyme

Numéro de dépôt :
3366263
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2015
WABSIC de MESSIER-BUGATTI

Présentation de la marque WABSIC

Déposée le 21 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WABSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI domicilié(e) Zone Aéronautique Louis Breguet,78140 VELIZY VILLACOUBLAY - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque WABSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WABSIC est expirée depuis le 21 juin 2015.

MESSIER-BUGATTI a également déposé les autres marques suivantes : GREEN TAXIING , F ¯ TEX , F TEX , MHB , MESSIER AEROSPACE , MESSIER HISPANO BUGATTI , HYTEX , CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM , THIOS , CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM


MESSIER-BUGATTI Société anonyme - Zone Aéronautique Louis Breguet,78140 VELIZY VILLACOUBLAY - 78140 - France - SIREN 712019538


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données informatiques. Équipements pour le traitement de l'information. Dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage, d'accouplement et/ou de freinage et leurs parties pour véhicules terrestres (automobiles, ferroviaires) ou pour véhicules aériens. Télétransmission des données par radiofréquence.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.